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Le site le-temps-detre.fr est édité par :
Sacha Colmart, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Activité : accompagnement et présence auprès de personnes en perte d'autonomie ou en situation d'isolement (services personnels divers)
Adresse : 7 Rue de la Perrière, 35590 L'Hermitage, France
SIRET : 109 453 365 00016
Code APE : 88.10B
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
E-mail : letempsdetre.contact@gmail.com
Téléphone : 06 98 37 04 34
Sacha Colmart, en qualité d'entrepreneur individuel.
Le site est hébergé par :
Netlify, Inc. — 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis
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Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le Temps d'Être a choisi le CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) comme médiateur de la consommation.
En cas de litige, et après avoir tenté de le résoudre directement auprès de Le Temps d'Être, vous pouvez saisir gratuitement le CM2C :
Site internet : www.cm2c.net
Adresse postale : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
En l'absence d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.